Marque expirée - Marque en non vigueur

VANILLE DAMOUR MADAGASCAR
DAMOUR MICHEL

Numéro de dépôt :
3382209
Date de dépôt :
27/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2015
VANILLE DAMOUR MADAGASCAR de DAMOUR MICHEL

Présentation de la marque VANILLE DAMOUR MADAGASCAR

Déposée le 27 septembre 2005 par DAMOUR MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VANILLE DAMOUR MADAGASCAR »

Le déposant est DAMOUR MICHEL domicilié(e) 16, CHEMIN DE LA VIGNE,27120 LE VAL DAVID - 27120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAMOUR MICHEL domicilié(e) 16, CHEMIN DE LA VIGNE,27120 LE VAL DAVID - 27120 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VANILLE DAMOUR MADAGASCAR est expirée depuis le 27 septembre 2015.


DAMOUR MICHEL - 16, CHEMIN DE LA VIGNE,27120 LE VAL DAVID - 27120 - France


DAMOUR MICHEL - 16, CHEMIN DE LA VIGNE,27120 LE VAL DAVID - 27120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-15

Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44

Huiles essentielles (à l'exception des huiles essentielles de vanille), huiles essentielles de vanille provenant exclusivement de Madagascar. Gousses de vanille naturelle, vanille en poudre, extraits de vanille liquide, sucre vanillé : tous les produits précités étant ou contenant exclusivement de la vanille provenant de Madagascar. Epices (à l'exception de la vanille), épices à savoir vanille provenant exclusivement de Madagascar.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.